Transports des personnes âgées pour l'année 2005. – Passation : délibérations, tableau prévisionnel des prestations régulières, procès-verbal d'ouverture des plis, procès-verbal d'analyse des offres, dossiers de consultation des entreprises, notes, note de service, correspondance. Prestataire, changement de raison sociale : avenant. Tarifs, modification : avenant. • 2002-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2002-2005

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Cotes extrêmes : 704 W 48