Hall d'entrée, rénovation. – Autorisation d'urbanisme : dossier de déclaration de travaux. Passation : délibération, tableau récapitulatif des investissements, proposition du maître d'œuvre, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de la réunion du jury, correspondance, plans. Coordination technique, passation : dossier de l'entreprise. Contrôle technique, passation : dossier de l'entreprise. • 2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2004

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 704 W 52