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Présentation du contenu

Dossier-type : demande, pièces justificatives de l'association (statuts, récépissé de déclaration en préfecture, fiche de renseignements, rapport d'assemblée générale, compte-rendu de réunion, bilan, budget prévisionnel), correspondance.

Informations sur l'évaluation

Les dossiers ont été échantillonnés chronologiquement, et classés alphabétiquement.

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 717 W 13-17

Sous-unités (5)