Action sociale pour l'emploi • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Dossiers de fins de contrats (contrats d'avenir (CAV) et contrats d'accompagnement dans l'emploi (CAE).
Description physique
Nombre d'éléments
8 articlesMétrage linéaire
0,86Dépôt
Origine
Ville de Nancy. Pôle santé, solidarité et cohésion sociale. Action sociale pour l'emploiHistorique de la conservation
Versement du 8 novembre 2010 (8 articles, 0,83 ml) ; traité en décembre-janvier 2010.
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive (8 articles, 0,876 ml).
Statut juridique
Communicabilité
Aucun article communicable :
- Délai de la communicabilité maximum : 50 ans
- Date de la communicabilité de la totalité du versement : 2059
Rédacteur de la description
Daniel Peter
Date de création de la description
mardi 11 janvier 2011
Date de dernière modification de la description
mercredi 8 juillet 2015
Descripteurs
Sujet : action sociale • insertion professionnelle