Action sociale pour l'emploi • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Dossiers de fins de contrats (contrats d'avenir (CAV) et contrats d'accompagnement dans l'emploi (CAE).

Date de l'unité documentaire 2008

Description physique

Nombre d'éléments

8 articles

Métrage linéaire

0,86

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle santé, solidarité et cohésion sociale. Action sociale pour l'emploi

Historique de la conservation

Versement du 8 novembre 2010 (8 articles, 0,83 ml) ; traité en décembre-janvier 2010.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (8 articles, 0,876 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Aucun article communicable :

- Délai de la communicabilité maximum : 50 ans

- Date de la communicabilité de la totalité du versement : 2059

Rédacteur de la description

Daniel Peter

Date de création de la description

mardi 11 janvier 2011

Date de dernière modification de la description

mercredi 8 juillet 2015

Descripteurs

Cotes extrêmes

718 W 1-8