Urbanisme réglementaire • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2007

Description physique

Nombre d'éléments

72 articles

Métrage linéaire

7,83

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 25 novembre 2010 (55 articles, 8,25 ml) ; scindé entre 721 W et 721 EL ; traité en décembre 2010.

Versement (art. 43-53) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation. Suite à l'apparition de moisissures, un traitement complémentaire à l'oxyde d'éthylène (art. 45, 51) a été réalisé en avril 2013 ; révisé en décembre 2014.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (72 articles, 7,83 ml) ; préarchivage (1 article, 0,10 ml) ; élimination (4 articles, 0,40 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable.

Rédacteur de la description

Christelle Monville

Date de création de la description

mardi 14 décembre 2010

Date de dernière modification de la description

mercredi 31 mai 2017

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Cotes extrêmes

721 W 1-72