Direction générale des services • 1994-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1994-2007

Description physique

Nombre d'éléments

29

Métrage linéaire

1,07

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Direction générale des services

Historique de la conservation

Versement du 1er septembre 2011 (14 articles, 2,31 ml) ; traité en octobre 2011.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (29 articles, 1,07 ml) ; éliminations des doubles (1,24 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Articles 13, 15 et 25 non librement communicables

- Délai de la communicabilité maximum : 50 ans

- Date de la communicabilité de la totalité du versement : 2056

Rédacteur de la description

Daniel Peter

Date de création de la description

mardi 11 octobre 2011

Date de dernière modification de la description

lundi 19 juin 2017

Cotes extrêmes

750 W 1-29