Urbanisme réglementaire • 2008-2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2008-2009

Description physique

Nombre d'éléments

33 articles

Métrage linéaire

5,17

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 21 décembre 2011 (46 articles, 5,70 ml) ; scindé entre 757 W et 757 EL ; traité en février 2012 ; révisé en décembre 2014.

Versement (art. 757 W 1-9) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (33 articles, 5,17 ml) ; préarchivage (9 articles, 0,80 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Christelle Monville

Date de création de la description

mercredi 29 février 2012

Date de dernière modification de la description

mercredi 31 mai 2017

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Cotes extrêmes

757 W 1-33