Action sociale pour l'emploi • 2000-2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2000-2009

Description physique

Nombre d'éléments

13 articles

Métrage linéaire

1,45

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle santé, solidarité et cohésion sociale. Action sociale pour l'emploi

Historique de la conservation

Versement du 23 mars 2012 (39 articles, 4,00 ml) ; scindé entre 764 W et 764 EL ; traité en juillet 2012.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (13 articles,1.45 ml) ; pré-archivage (12 articles, 1,20 ml) ; éliminations (10 articles, 135 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Aucun article communicable

Délai de la communicabilité maximum : 50 ans

Date de la communicabilité de la totalité du versement : 2060

Rédacteur de la description

Patrice RITTER

Date de création de la description

mercredi 16 mai 2012

Date de dernière modification de la description

jeudi 12 mai 2016

Descripteurs

Sujet : personnelemploi aidé

Cotes extrêmes

764 W 1-13