Enseignement • 2001-2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2001-2009

Description physique

Nombre d'éléments

19 articles

Métrage linéaire

1,14

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle services publics. Enseignement

Historique de la conservation

Versement du 12 février 2013 (80 articles, 8,77 ml) ; traité en avril 2013.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (19 articles, 1,14 ml) ; préarchivage (22 articles, 3,24 ml), éliminations (37 articles, 4,39 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Articles 3, 5-18 non librement communicables.

- Délai de la communicabilité maximum : 50 ans

- Date de la communicabilité de la totalité du versement : 2055

Rédacteur de la description

Amandine Roth

Date de création de la description

vendredi 29 mars 2013

Date de dernière modification de la description

jeudi 4 mai 2017

Descripteurs

Sujet : enseignement

Cotes extrêmes

780 W 1-19