Centre communal d'action sociale • 1968-2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Il s'agit de documents produits par le service des foyers-résidences de personnes âgées et le service téléassistance.

Date de l'unité documentaire 1968-2009

Description physique

Nombre d'éléments

20 articles

Métrage linéaire

0,92

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Centre communal d'action sociale. Pôle gérontologique

Historique de la conservation

Versement du 27 février 2013 ( 124 articles, 18,45 ml) ; scindé entre 784 W et 784 EL ; traité en mars 2013.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (20 articles, 0.92 ml) ; préarchivage (69 articles, 10,08 ml) ; éliminations (32 articles, 3 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Articles 15-18 non librement communicables.

- Délai de la communicabilité maximum : 50 ans

- Date de la communicabilité de la totalité du versement : 2059

Rédacteur de la description

Germain Dufay

Date de création de la description

vendredi 29 mars 2013

Date de dernière modification de la description

jeudi 4 mai 2017

Descripteurs

Cotes extrêmes

784 W 1-20