Urbanisme réglementaire • 2009-2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2009-2011

Description physique

Nombre d'éléments

65 articles

Métrage linéaire

8,70

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 18 décembre 2013 (93 articles, 12,60 ml) ; scindé entre 812 W et 812 EL ; traité en mars-avril 2014.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (65 articles, 8,70 ml) ; préarchivage (10 articles, 0,90 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Christelle Monville

Date de création de la description

jeudi 17 avril 2014

Date de dernière modification de la description

mercredi 31 mai 2017

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Cotes extrêmes

812 W 1-65