Urbanisme réglementaire • 2004-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Demandes d'autorisation d'enseignes (présentation du projet, correspondance) conservées à titre d'échantillons.

Date de l'unité documentaire 2004-2013

Description physique

Nombre d'éléments

1 article

Métrage linéaire

0,10

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain et attractivité. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 21 mai 2015 (51 articles, 6,60 ml) ; scindé entre 860 W et 860 EL ; traité en février 2017.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive ( 1 articles, 0,10 ml) ; préarchivage (45 articles, 6 ml) ; éliminations (0,60 ml). Échantillonnage qualitatif.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Daniel Peter

Date de création de la description

jeudi 6 avril 2017

Date de dernière modification de la description

jeudi 6 avril 2017

Descripteurs

Cotes extrêmes

860 W 1