Urbanisme réglementaire • 2012-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Description physique

Nombre d'éléments

70 articles

Métrage linéaire

8,72

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 23 janvier 2017 (118 articles, 9,46 ml) ; scindé entre 921 W et 921 EL ; traité en février-mai 2017.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (70 articles, 8,72 ml) ; préarchivage (26 articles, 2,60 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Christelle Monville

Date de création de la description

lundi 13 mars 2017

Date de dernière modification de la description

mercredi 31 mai 2017

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Cotes extrêmes

921 W 1-70