Manuel des lois du bâtiment : Volume 2 : Première partie : Fascicule 1 / Société centrale des architectes.Deuxième édition. Paris Ducher 1879 • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Section IV relative aux usages anciens, aux règlements administratifs et aux lois complémentaires

Date de l'unité documentaire 1879

Collation

534 p.

Statut juridique

Archives de statut juridique mixte

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : législationservitudedroits d'usageconstructionimmobilieréquipement
Cotes extrêmes : 1 BA 145/3