Manuel des lois du bâtiment : Volume 2 : Première partie : Fascicule 2 / Société centrale des architectes.Deuxième édition. Paris Ducher 1879 • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Section IV (suite) relative aux usages anciens, aux règlements administratifs et aux lois complémentaires (1848-1880).

Date de l'unité documentaire 1879

Collation

1026 p.

Statut juridique

Archives de statut juridique mixte

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : législationservitudedroits d'usageconstructionimmobilieréquipement
Cotes extrêmes : 1 BA 145/4