Bulletin administratif de la Ville de Nancy. • 1878-1939 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Le bulletin administratif de la ville de Nancy rassemble des textes de nature variée :

1/ des rapports et des comptes-rendus d'ordre statistique sur l'activité des services municipaux (rapport annuel de démographie et de statistique sanitaire, rapports sur l'instruction publique, la bibliothèque publique, l'assistance obligatoire, les retraites ouvrières, l'octroi, les élections...), mercuriales, programmes de fêtes (concerts...), résultats de concours (organisés par le conservatoire de musique...), discours du maire notamment lors d'inaugurations ;

2/ arrêtés de police du maire portant règlement de fonctionnement de services municipaux (octroi, abattoir, police municipale, bains publics...), et d'activités réglementées (bals...) ;

3/ arrêtés du maire portant nomination au sein des services et des institutions municipales, notification d'arrêtés préfectoraux portant nomination des membres de divers établissements (bureau de bienfaisance, hospices civils, Maison des orphelines, Mont-de-piété, chambre de commerce, tribunal de commerce, Ecole municipale et régionale des Beaux-arts...) ;

4/ mention des acquisitions et aliénations du domaine communal, transcriptions d'arrêtés préfectoraux relatifs à la commune (dont notamment alignements de la voie publique avec procès verbal du tracé et plan en annexe), avenants de convention à des services d'utilité publique.

Une table alphabétique est placée en fin de volume.

Un répertoire existe pour les questions relatives à la voirie (cf. 1 BA 113).

Date de l'unité documentaire 1878-1939

Statut juridique

Archives de statut juridique mixte

Descripteurs

Cotes extrêmes : 1 BA 109, 113

Sous-unités (63)