Conseil de municipalité • 1983-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Dossier-type : ordre du jour, note au maire, pièces annexes.

Les élus de la majorité se réunissent lors du conseil de municipalité, aussi dénommé séminaire des élus. Les sujets évoqués dans cette instance d'information et d'échanges animée par le maire, intéressent l'ensemble des politiques publiques de la collectivité.

Les sujets listés dans les descriptions reprennent ceux de l'ordre du jour de la séance, préparé par le secrétariat du cabinet du maire.

Date de l'unité documentaire 1983-2003

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Sujet : élumairevie politique
Type : note
Cotes extrêmes : 1016 W 1-172

Sous-unités (22)