Sections 7 à 8 (1815) et 1 à 2 (1816). • 1815-1816 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1815-1816

Statut juridique

Archives de statut juridique mixte

Descripteurs

Cotes extrêmes : 2 Mi 9/20