V-3. – Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Ville de Nancy / Voies Navigables de France / Port de Malzéville • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2000

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 656 W 23