Mouvements des jeunes enfants en structures d'accueil : registre des enfants sortis au 16 août 2018. • 2009-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Les données sont celles des contrats d'accueil des enfants qui ne fréquentent plus les établissements de petite enfance de la Ville de Nancy. Il s'agit donc des contrats dont la date de départ de l'enfant est inférieure ou égale au 16 août 2018, date d'export des données de l'application métier.

Établissements d'accueil des jeunes enfants (avec nombre de contrats et dates extrêmes) :

- Accueil familial (162 contrats, 2010-2018) ;

- Crèche Clodion (97 contrats, 2010-2018) ;

- Crèche hospitalière de Brabois (7 contrats, 2011-2014) ;

- Crèche hospitalière Jacques-Callot (25 contrats, 2010-2014) ;

- Crèche Jeanne-Wunschendorff (139 contrats, 2010-2018) ;

- Crèche Osiris (176 contrats, 2010-2018) ;

- Crèche Saint-Nicolas (95 contrats, 2010-2017) ;

- Dispositif Arc en ciel (311 contrats, 2009-2018) ;

- Halte-garderie Clodion (79 contrats, 2015-2018) ;

- Halte-garderie René-II (63 contrats, [2012] 2015-2018) ;

- Halte-garderie Tamaris (70 contrats, 2015-2018) ;

- Multi-accueil Boudonville (126 contrats, 2010-2018) ;

- Multi-accueil David Abensour (167 contrats, 2010-2018) ;

- Multi-accueil Jeanine-Bodson (149 contrats, 2010-2018).

La crèche Saint-Nicolas, située 34, rue des Fabriques, a fermé en septembre 2017.

Le registre contient les informations suivantes :

- Structure : libellé ;

- Enfant : nom, prénom, date de naissance ;

- Contrat : début de forfait, date de départ ;

- Foyer : situation maritale ;

- Responsable 1 : civilité, nom, prénom, profession, catégorie socio-professionnelle ;

- Responsable 2 : civilité, nom, prénom, profession, catégorie socio-professionnelle.

Date de l'unité documentaire 2009-2018
1 fichier ; format : CSV avec encodage UTF-8.

Support

Électronique

Historique de la conservation

16/08/2018. – Export des données depuis l'application Babicarte par le service producteur.

3/09/2018. – Conversion de format de XLS en CSV.

Informations sur l'évaluation

En 2017, les données non actives de plus de 5 ans ont été supprimées de l'application par le service métier ; celles-ci n'ont pas été archivées.

Mode de classement

Classement par établissement.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Communicable à l'échéance du délai de 50 ans relatif au respect de la vie privée (art. L213-2 du Code du patrimoine) ou immédiatement après anonymisation ou pseudonymisation.

Délai

50 ans

Première année communicable

2069

Descripteurs

Cotes extrêmes : 967 W 1