Obtention du label national : dossier de candidature au label national, compte rendu de réunion, notes, tableaux budgétaires, dossier de demande d'autorisation pour la nouvelle enseigne, documentation, coupures de presse, correspondance (2002-2007). Actes juridiques : certificat d'identification au répertoire national des entreprises et de leurs établissements, délibérations, statuts de la régie personnalisée, conventions, avenants, règlement intérieur, correspondance (2006-2007). Historique : liste chronologique, rapport (2007). • 2002-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier