Projet ICE sur le fonctionnement actuel et les axes d'amélioration envisageables : projet d'agglomération de la ville de Nancy, correspondance. Logements, ravalement de façades : permis de construire. ACROPOL : comité de projet, plan. Plan d'occupation des sols : présentation, application du droit des sols, notes de révision, rapport de réunion, compte rendu de commission des permis de construire. • 1983-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1983-1990

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Type : plan
Cotes extrêmes : 56 W 29