Financement de projets • 1983-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1983-1998
Archives publiques
Cotes extrêmes : 135 W 110-120, 416 W 166-175
Statut juridique
Descripteurs
Sous-unités (21)
- Centre régional de recherche de l'image : délibération, statuts, compte rendu de réunion, prévisionnel. • 1985-1992
- Zénith : étude de fonctionnement, proposition de financement. • 1991-1996
- Association sportive Nancy-Lorraine (ASNL) : coupures de presse. • 1989-1995
- Association sportive Nancy-Lorraine : statuts, protocole d'accord, dossier de financement d'une société d'économie mixte, dossier de subvention, garanties d'emprunts, notes, rapport, correspondance. • 1983-1992
- Société d'exploitation des abattoirs de Nancy : délibérations, arrêtés, dossiers de subvention du Fonds national des abattoirs, dossier de liquidation, emprunts, correspondance. • 1983-1989
- Contrat métropolitaine, tranche 1987-1988. – Bureau accueil emploi, Palais des Congrès, grilles de la place Carrière, espaces extérieurs du quartier du Haut-du-Lièvre. • 1987-1988
- Contrat métropolitaine, tranche 1986. – Centre social et de loisirs Henri-Bazin, salle de spectacle de l'espace Stanislas-Meurthe, ports Sainte-Catherine et Saint-Georges, espaces extérieurs du quartier du Haut-du-Lièvre. • 1986
- Contrat métropolitaine, tranche 1985. – Campagne de ravalement de façades, fontaine en plomb de la place de la Carrière, espaces extérieurs du quartier du Haut-du-Lièvre, salle des fêtes de Gentilly, secteur sauvegardé. • 1985
- Contrat métropolitaine, tranche 1984. – Quartiers dégradés du Haut-du-Lièvre, Nancy-Thermal, maîtrise de l'énergie, îlot des États. • 1984
- Contrats associant l'État : plan programme, élaboration et actualisation : dossier de présentation, note, rapport, étude financière. • 1985-1989
- Association sportive Nancy-Lorraine (ASNL) : situation active et passive, budget et prévision. • 1991-1998
- Pôle de l'image. – Association européenne pour le développement des formations en sciences de l'ingénierie des technologies de la communication : statuts, rapport ; Association lorraine du centre d'ingénierie des technologies de la communication : statuts, présentation des comptes ; Cinémathèque : statuts, rapport d'activité, budget ; Vidéothèque : statuts, dossier de marché, compte rendu de réunion. • 1985-1992
- Contrat de plan entre l'État et la région Lorraine : rapport (1984-1988). Plan de la région Lorraine : rapport, correspondance (1989-1993). • 1984-1993
- Association sportive Nancy-Lorraine (ASNL). – Audit financier : rapport, correspondance. • 1989-1998
- Association sportive Nancy-Lorraine (ASNL). – Bilan financier : situation des comptes, prévisions, dossiers de garanties d'emprunts et de subventions. • 1980-1988
- Association sportive Nancy-Lorraine (ASNL). – Commissions mixtes paritaires : procès-verbaux de réunion. • 1985-1992
- Chalet de Fresse-sur-Moselle : délibérations, conventions, projet d'acte d'acquisition, promesse de vente, notes, corRespondance. • 1979-1994
- Foires et salons internationaux : baux emphytéotiques, étude financière, notes, rapports, correspondance. • 1983-1991
- Lac de Madine : délibérations, conventions, notes, rapports, correspondance. • 1983-1996
- Parc régional de Lorraine : contrat d'objectifs et de programmes, étude financière, notes, rapports, correspondance. • 1983-1993