1993-1996. • 1993-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Prise en charge financière par la ville des frais de formation avancés par les agents (18/01/1993).

Régime indemnitaire des agents municipaux des filières sportives, culturelles et médico-sociales (18/01/1993).

Création d'un poste de conservateur en chef territorial du patrimoine au musée Lorrain (22/02/1993).

Contrat du chargé de mission aux monuments historiques (15/03/1993).

Contrat du directeur de la communication (15/03/1993).

Mise à disposition d'un salarié de l'ADUAN (19/04/1993).

Contrat du responsable de la gestion des bâtiments administratifs communaux (19/04/1993).

Accueil d'apprentis dans les services municipaux (24/05/1993).

Rémunération du personnel d'encadrement de loisirs municipaux (24/05/1993).

Rémunération du personnel d'appoint de l'opéra-théâtre (21/06/1993).

Modification du tableau des effectifs (21/06/1993).

Accueil de stagiaires étudiants à la ville (21/06/1993).

Rémunération des prestations occasionnelles réalisées pour le compte de la ville (05/07/1993).

Avenant au contrat de l'ingénieur réseaux à la direction des systèmes d'information (05/07/1993).

Rémunération des prestations occasionnelles réalisées pour le compte de la ville (05/07/1993).

Mise à disposition d'un agent municipal auprès deUIRIOPSS (05/07/1993).

Création d'un poste d'administrateur de l'opéra et de l'orchestre (27/09/1993).

Création de deux postes supplémentaires d'apprentis (27/09/1993).

Régime indemnitaire afférent de décorateur-scénographe (27/09/1993).

Frais de déplacement des candidats aux emplois de la ville de Nancy (27/09/1993).

Convention avec le centre de gestion 54 pour l'organisation de concours aux examens professionnels (27/09/1993).

Création d'un poste d'administrateur de l'opéra (27/09/1993).

Rémunération du régisseur de l'orchestre et du garçon d'orchestre (27/09/1993).

Rémunération du personnel d'appoint de la salle Poirel et facturation des prestations complémentaires (20/12/1993).

Création d'un poste d'ingénieur subdivisionnaire contractuel (20/12/1993).

Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du service médical du travail de la ville (20/12/1993) Avenant au contrat de conseillé technique aux relations extérieures (20/12/1993).

Atelier d'art enfantin : augmentation de l'indemnité du personnel d'encadrement (20/12/1993).

Avenant au contrat du directeur du centre d'accueil de Remicourt (31/01/1994).

Mise à disposition d'un ingénieur EDF GDF (28/02/1994).

Indemnité de fonction des élus municipaux (28/03/1994).

Fixation d'un tarif de vacation : animateur sportif (28/03/1994).

Création d'un poste contractuel de conseiller en hygiène-sécurité (13/06/1994).

Rémunération du personnel d'encadrement du centre de loisir municipal (13/06/1994).

Attribution aux agents municipaux d'une indemnité horaire pour travail normal du dimanche et férié (13/06/1994).

Contrat du médecin diététicien (04/07/1994).

Création de quatre postes supplémentaires d'apprentis (04/07/1994).

Rémunération des animateurs vacataires (04/07/1994).

Création de 6 postes d'apprentis (24/09/1994).

Mise à jour du stade lorrain (26/09/1994).

Mission de développement en matière de jeunesse (21/11/1994).

Contrat du médecin du travail à la ville (19/12/1994).

Transformation d'un poste de musicien (13/02/1995).

Avenant au contrat du directeur de l'urbanisme (06/03/1995).

Mise à la disposition du stade lorrain d'un conseiller des activités (06/03/1995).

Rémunération du personnel d'encadrement du centre de loisirs (06/03/1995).

Annulation de la mise à disposition d'un directeur de MJC (07/04/1995).

Contrat du directeur de la communication (07/04/1995).

Tableau des effectifs (05/05/1995).

Tableau des emplois contractuels permanents (05/05/1995).

Tableau des emplois non permanents (05/05/1995).

Création de quatre postes de collaborateurs de cabinet (03/07/1995).

Frais de déplacement des membres du conseil municipal (08/07/1995).

Indemnité de fonction des élus municipaux (08/07/1995).

Application de la loi du 19/01/95 (08/07/1995).

Création d'un poste d'attaché chargé du conseil des jeunes (23/09/1995).

Contrat du directeur de la communication (23/09/1995).

Commissions administratives paritaires (09/10/1995).

Indemnité de conseil du receveur municipal (09/10/1995).

Création d'un poste d'attaché contractuel chargé de la communication (18/12/1995).

Mise à disposition d'un gardien de police municipal auprès du C. H. U. (18/12/1995).

Accompagnement scolaire sur le quartier du Haut-du-Lièvre (22/01/1996).

Renforcement du service des actions économiques (22/01/1996).

Avenant au contrat de la secrétaire de direction du maire (19/02/1996).

Logements de fonctions (19/02/1996).

Transfert de compétences à la communauté urbaine (25/03/1996).

Mise à disposition d'un agent municipal auprès de CDEPMM54 (25/03/1996).

Revalorisation de la rémunération de la chef couturière et du régisseur son de l'opéra (25/03/1996).

Création d'un poste provisoire de directeur général de l'opéra (25/03/1996).

Transfert de compétences à la communauté urbaine (06/05/1996).

Rémunération du personnel d'encadrement du centre de loisirs (06/05/1996).

Rythmes scolaires : aménagements du temps de l'enfant (06/05/1996).

Recrutement et rémunération des animateurs vacataires (03/06/1996).

Création d'un poste de secrétaire général adjoint (10/07/1996).

Création de postes d'agent d'entretien à temps incomplet (10/07/1996).

Mise à disposition d'agent auprès de la de la M. J. C du Haut-du-Lièvre (10/07/1996).

Rémunération du chargé de mission aux monuments historiques (10/07/1996).

Rémunération des vacataires aux musées (10/08/1996).

Création de l'emploi contractuel de directeur général de l'opéra (10/08/1996).

Création d'un poste de chef de projet informatique contractuel (16/09/1996).

Création d'emplois : aervice national ville de Nancy (16/09/1996).

Reconduction du contrat : attaché chargé du conseil jeunes (16/10/1996).

Frais de déplacement des collaborateurs occasionnels de la ville (19/10/1996).

Année de l'école de Nancy : comité scientifique (02/12/1996).

Centenaire de l'école de Nancy chef de mission (16/12/1996).

Transformation d'un emploi (16/12/1996).

Régisseur technique et documentaliste : mission de l'école de Nancy (16/12/1996).

Circulaires diverses (1947-1973).

Date de l'unité documentaire 1993-1996

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 703 W 98