Dossiers individuels d'agents Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Dossier-type. – Recrutement : fiche d'embauche, fiche de renseignements, diplômes, procès-verbal de concours, extraits d'actes d'état civil, fiches d'état civil, extrait de casier judiciaire, certificat médical d'aptitude, état signalétique, note de prise de fonction, correspondance. Carrière : arrêtés, demandes de changement de position administrative, notes, correspondance. Indemnités : rapports, arrêtés. Primes : arrêtés. Logements de fonction : arrêté. Notation : fiches de notation (puis d'évaluation). Formation : attestations, conventions. Santé : certificats médicaux, arrêts de travail, avis de prolongation d'arrêt de travail, bulletins d'hospitalisation, fiches d'aptitude, déclarations d'accident de travail, arrêtés de congés de longue maladie ou longue durée, extrait du procès-verbal du comité médical départemental. Discipline : rapport, arrêté. Retraite : demande d'admission, demande de liquidation de pension, décomptes, relevés de carrière, validation des services, état des services, dossier de cessation progressive d'activité, correspondance.

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 175 W 1-25, 309 W 1-45, 439 W 1-22, 25-33, 545 W 1-51, 566 W 1-13, 588 W 1-24, 640 W 1-28, 703 W 1-42, 714 W 4, 744 W 1-13, 745 W 1-4, 746 W 13-20, 773 W 1-23, 774 W 1-46, 808 W 1-21, 865 W 1-49, 887 W 1-31, 976 W 1-21, 998 W 1-28

Sous-unités (19)