1983 (3 février, 12 mars, 25 avril). • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Séance du 3 février 1983 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, débat d'orientation budgétaire, délibérations n° I-S/12, I-S/13, I-S/II, I/4, I/5, I-S/9, I-S/10, II/4, II/5, II/7, II/10, II/15, II-S/4bis, II-S/18, III/13 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour n° I-S/12), (budget primitif de 1983, vote des taux d'impositions applicables en 1983, n° I/1, S/1bis, 2, 3, S/0, 6, 7, S/8, II-S/0, 1-3, 6, 8, 9, 11-14, 16, S/17, III/1-III/5, S/6, IV et V manquants).

Séance du12 mars 1983 : procès-verbal détaillé.

Séance du 19 mars 1983 : procès-verbal.

Séance du 25 avril 1983 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/2-II/5, III/6, III/8, IV/2 (n° 1-4, I/5-I/9, II/1, II/3, II/4, II/6, III/1-III/5, III/7, III/9-III/13, IV/1, IV/3, V/1-V/19, VI/1 manquants).

Date de l'unité documentaire 1983

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Typologie documentaire : délibérationdossier de séance
Cotes extrêmes : 271 W 48