1983 (31 mai, 27 juin, 1er juillet). • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Séance du 31 mai 1983 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/5-II/9, III/3, V/1, V/2, VI- S/1 (n° I, II/1-II/4, II/6-II/8, II/10-II/17, III/1, III/2, III/4-III/8, IV, V/3, V/4, VI/1-VI/5, S/2, S/3 manquants).

Séance du 27 juin 1983 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/5, IV/1, V/2, V/7 (n° I, II/1-II/4, II/6-II/11, III, IV/2, IV/3, V/1, V/3-V/6, VI manquants).

Séance du 1er juillet 1983 : procès-verbal.

Date de l'unité documentaire 1983

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Typologie documentaire : délibérationdossier de séance
Cotes extrêmes : 271 W 49