1983 (4 septembre, 26 septembre, 10 octobre). • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Séance du 4 septembre 1983 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n°4-6 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour) (n° 1-3, 5 manquants).

Séance du 26 septembre 1983 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/3, II/4, II/6 (compte administratif 1982, compte de gestion 1982, budget supplémentaire 1983, n° S/1, S/2, I, II/1, II/2, II/5, III, IV, VI, VII manquants).

Séance du 10 octobre 1983 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/3, II/4, III/3-III/5, VI/1 (deux affaires supplémentaires, n° I, II/1, II/2, II/6-II/12, III/1, III/2, III/4, III/6, IV, V, VI/2, VI/3, VII, VIII manquants).

Date de l'unité documentaire 1983

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Typologie documentaire : délibérationdossier de séance
Cotes extrêmes : 271 W 50