1983 (7 novembre, 5 décembre, 12 décembre). • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Séance du 7 novembre 1983 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/4, IV/1, IV/3 (n° I/1-I/3, I/5-I/11, II, III, IV/2, V, V-S/1, V-S/2 manquants), pièces annexes. La délibération n° IV/3 de la séance du 7 novembre 1983 contient 2 plans dans les pièces annexes.

Séance du 5 décembre 1983 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/2-I/4, S/1, II/10 (n° 1, I/1, I/6-I/8, II/1-II/9, IV manquants), pièces annexes.

Séance du 12 décembre 1983 : ordre du jour, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° VII-S/1, VI/1 (n° II, III, IV, V, VII/1-VII/4, S/2-S/4 manquants), pièces annexes.

Date de l'unité documentaire 1983

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Typologie documentaire : délibérationdossier de séance
Cotes extrêmes : 271 W 51