1984 (16 mai, 18 juin, 24 septembre, 1er octobre). • 1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Séance du 16 mai 1984 : ordre du jour,

Séance du 18 juin 1984 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/5, II/6, III/6, III/7 (n° I, II/1 à II/4, II/7 à II/9, III/1 à III/5, III/8, III/9, IV, V, VI manquants), pièces annexes.

Séance du 24 septembre 1984 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/5, III/1 (n° 1 à 3, I, II/1 à II/4, IV, V, VI manquants), pièces annexes.

Séance du 1er octobre 1984 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1 à II/5, IV/2 à IV/4, IV/10, IV/12, V/1 (n° I, II/6 à II/14, III, IV/1, IV/5 à IV/9, IV/11, IV/13, V/2 à V/5, VI, VII manquants), pièces annexes. La délibération n° IV/2 de la séance du 1er octobre 1984 contient 1 plan dans les pièces annexes. La délibération n° IV/3 de la séance du 1er octobre 1984 contient 1 plan dans les pièces annexes. La délibération n° V/1 de la séance du 1er octobre 1984 contient 1 plan de masse et parcellaire dans les pièces annexes.

Date de l'unité documentaire 1984

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Typologie documentaire : délibérationdossier de séance
Cotes extrêmes : 271 W 53