1986 (27 janvier, 1er mars, 12 avril, 12 mai). • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Séance du 27 janvier 1986 : procès-verbal, délibérations n° II/2 (n° I, II/1, III, IV, V, VI, VII manquants), pièces annexes.

Séance du 1er mars 1986 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° II/2, V/2 (n° I, II/1, II/3 à II/6, III, IV, V/1 manquants), pièces annexes.

Séance du 12 avril 1986 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° II/2, III/4, III/5 (n° I, II/1, II/3 à II/7, III/1 à III/3, III/6 à III/11, IV, V, VI, VII manquants), pièces annexes.

Séance du 12 mai 1986 : ordre du jour, procès-verbal, liste des décisions prises par le maire, délibérations n° II/2 à II/8, II/10 à II/12 (n° I, II/1, II/9, II/13 à II/15, III, IV, V, VI manquants), pièces annexes. La délibération n° III/4 de la séance du 12 avril 1986 contient 1 plan dans les pièces annexes.

Date de l'unité documentaire 1986

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Typologie documentaire : délibérationdossier de séance
Cotes extrêmes : 271 W 59