1990 (26 février). • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Procès-verbal sommaire, dossier de séance annoté, délibérations n° I/1 à I/3, II/1 à II/3, III/1 à III/7, IV/1, IV/2, V/1 à V/3, VI/1 (débat d'orientation sur le projet de Ville manquant), pièces annexes.

Date de l'unité documentaire 1990

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Typologie documentaire : délibérationdossier de séance
Cotes extrêmes : 271 W 122