1991 (8 juillet) : 1re partie. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Procès-verbal détaillé, projet de ville, délibérations n° I/1 à I/12, pièces annexes.

Date de l'unité documentaire 1991

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Typologie documentaire : délibérationdossier de séance
Cotes extrêmes : 271 W 151