1996 (19 février). • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° I/1, AF/2 à AF/6, DU/1 à DU/3, AECA/1 à AECA/2, MT/1 à MT/6, AS/1, P/1 à P/2 (n°AF/1 manquant), pièces annexes. Le dossier de délibération n° MT/5 ne contient pas de délibération signée.

Date de l'unité documentaire 1996

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Typologie documentaire : délibérationdossier de séance
Cotes extrêmes : 521 W 56