2008 (22 mars). • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Installation du conseil municipal. – Élections municipales : circulaire, listes candidats, résultats des 1ers et 2e tours. Installation : circulaire, procès-verbal d'élection du maire et des adjoints, feuille de proclamation, tableau du conseil municipal, plan de table. Séance : convocation, ordre du jour, procès-verbal du scrutin des élections municipales, délibérations n°I/1 à I/4, pièces annexes.

Le procès-verbal du scrutin des élections est rattaché au procès-verbal de la séance du 31 mars 2008 coté 830 W 152.

Date de l'unité documentaire 2008

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Typologie documentaire : délibérationdossier de séance
Cotes extrêmes : 830 W 151