1991, 16 décembre-2016, 5 décembre. • 1991-2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Ces données ont deux provenances : les fichiers Word des ordres du jour du conseil municipal pour les années 1991 à 2000 ; l'application Lotus (IBM) pour les données de 2001 à 2011. Le répertoire contient les informations suivantes : année, date de séance du conseil municipal, référence et libellé de la délibération.

Date de l'unité documentaire 1991-2016
1 fichier ; format : CSV avec codage UTF-8.

Support

Électronique

Historique de la conservation

1er juin 2017. – Collecte des fichiers des ordres du jour du conseil municipal au format Word pour les années 1991 à 2000 ; export des données 2001-2011 depuis l'application Lotus (IBM) réalisé par le service informatique. Les fichiers Word ont été créés dans des versions antérieures à Microsoft Word 6.0 (pour 1991-1997), aux formats Microsoft Word 6.0 (1998-mars 1999), Microsoft Word 95 (mai-juillet 1999) et Microsoft Word 8.0 (septembre 1999-décembre 2000). Contrôle de la fiabilité et de la complétude des informations. Des données constatées comme lacunaires lors de l'export ont été ajoutées manuellement par l'archiviste à partir des ordres du jour papier. Les opérations de traitement réalisées sur les fichiers originaux Word sont les suivantes : récupération du contenu textuel via l'application bloc note de Microsoft, puis suppression automatisée de caractères non lisibles et du signe " ; modification de la présentation des données (passage de la forme de sommaire thématique à la forme de tableau-registre). Fusion des données issues des fichiers Word et du fichier d'export dans un tableur unique. Le titre des rubriques et le nom des rapporteurs n'ont pas été conservé.

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibérationrépertoiredocument numérique
Cotes extrêmes : 960 W 1