N° 132. – Ruelle des Mensiaux, construction d'un ensemble immobilier : note, rapport, copie de jugement, plans, correspondance. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1989

Statut juridique

Archives publiques

Délai

75 ans

Première année communicable

2040

Descripteurs

Cotes extrêmes : 681 W 120