Dossiers d'autorisation d'enseigne : présentation du projet, correspondance. • 2000-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Dossiers conservés à titre d'échantillons (tri qualitatif).

Date de l'unité documentaire 2000-2004

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 758 W 1-2, 860 W 1

Sous-unités (3)