Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit du sol Registres et répertoires • 1981-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Sous-unités (2) Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 1981-2002 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Sujet : urbanisme Type : registre Cotes extrêmes : 766 W 1-38, 866 W 1-16, 955 W 65-70, 1006 W 1-7, 10-11 Sous-unités (2) Registres de dépôt Répertoires alphabétiques • 1981-2002