Élaboration (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juillet 2007) • 2002-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2002-2007
Archives publiques
Cotes extrêmes : 955 W 35-36, 188
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : urbanisme
Type : plan d'urbanisme
Sous-unités (3)
- Révision du plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme : notes, document d'information, rapport du commissaire enquêteur. • 2002-2007
- Approbation du plan local d'urbanisme de Nancy par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juillet 2007 : plans, annexes. • 2007
- Approbation du plan local d'urbanisme de Nancy par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juillet 2007 : rapport de présentation, règlement, liste des emplacements réservés, projet d'aménagement et de développement durable. • 2007