Planification urbaine > Plans d'urbanisme > Plan d'occupation des sols > Elaboration du plan d'occupation des sols (27 mai 1974-2 septembre 1983) > Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien, élaboration. – Actes administratifs : arrêtés préfectoraux, délibérations (1974-1975). Rénovation du quartier : étude réalisée par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) (1972). Notes (1974), rapports de présentation (1974), règlement (1974), plans (1973-1980), correspondances (1974-1979).

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