16 W

par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

16 W 1-2

Intitulé de l'unité documentaire

Affaires juridiques

Date de l'unité documentaire

1912-1985

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

2 articles

Métrage linéaire

0,06

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Affaires générales. Service juridique

Historique de la conservation

Versement du 12 février 1988 (15 articles, 2 ml) ; traité en novembre 2006 ; révisé en mars 2013.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (2 articles, 0,06 ml) ; éliminations des articles 2-8 et 10-15 ; l'ensemble a été recoté en mars 2013.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

D. Peter

Date de création de la description

mercredi 18 février 2009

Date de dernière modification de la description

mercredi 31 mai 2017

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 16 W
Sous-titre : Affaires juridiques
Auteur : par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2006

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (11:14 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français