198 W

par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

198 W 1-2

Intitulé de l'unité documentaire

Urbanisme réglementaire

Date de l'unité documentaire

1987-1993

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

2 articles

Métrage linéaire

0,06

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 16 octobre 1996 (16 articles, 1,76 ml) ; traité en avril 2010.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (2 articles, 0,06 ml), éliminations (17 articles, 1,70 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Daniel Peter

Date de création de la description

jeudi 22 avril 2010

Date de dernière modification de la description

vendredi 23 juin 2017

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 198 W
Sous-titre : Urbanisme réglementaire
Auteur : par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2010

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (11:14 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français