216 W

par Marie Penlaë, Germain Dufay ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

216 W 1

Intitulé de l'unité documentaire

Patrimoine

Date de l'unité documentaire

1990-1992

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

1 article

Métrage linéaire

0,03

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Services techniques. Patrimoine. Comptabilité

Biographie ou histoire

La direction du patrimoine et des travaux neufs assure la conservation, l'entretien et la restauration des différents bâtiments communaux, des monuments historiques situés sur le territoire communal et des biens appartenant au domaine privé de la ville. Elle travaille en lien étroit avec le bureau d'études municipal qui élabore études et plans nécessaires aux projets de travaux, et avec les entreprises attributaires des marchés de travaux. Elle assure la maîtrise d'ouvrage et la maîtrise d'œuvre des petits travaux de réfection et d'aménagement. Le service produit donc principalement des dossiers de suivi technique de travaux.

L'antenne comptable du service assure, au fil des chantiers, le suivi financier des travaux engagés. Le dossier type produit est ainsi composé de copies des pièces contractuelles du marché public (dont les originaux sont conservées par le service des marchés publics), de pièces comptables (d'ordres de service, factures, de certificats de paiement, de main levé de caution…) et du procès-verbal de réception de travaux produit par l'ingénieur en chef de la ville à l'issue des opérations. Aussi, les originaux des procès-verbaux de réception de travaux sont conservés dans les dossiers de l'antenne comptable ; à noter, qu'il arrive ponctuellement que l'original soit également conservé au niveau du service des finances.

Historique de la conservation

Versement du 27 janvier 1997 (21 articles, 3,50 ml) ; traité en 2011 ; retraité en juin 2014.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Procès-verbaux de réception des travaux.

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (6 articles, 0,06 ml) ; éliminations (13 articles, 3,44 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Sources complémentaires

Sources internes

- Série M, Edifices communaux, monuments et établissements publics

- Sous-série 1 O, Travaux publics et voirie

- Série W, Versements des services techniques, du bureau d'études, du service de la commande publique (97 W, 259 W).

Rédacteur de la description

Germain Dufay

Date de création de la description

lundi 23 juin 2014

Date de dernière modification de la description

vendredi 1 décembre 2017

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 216 W
Sous-titre : Patrimoine
Auteur : par Marie Penlaë, Germain Dufay ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : vendredi 1 décembre 2017 (11:02 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français