270 W

par Pierre-Adrien Tahay (stagiaire), supervisé par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

270 W 1-13

Intitulé de l'unité documentaire

Gestion foncière et immobilière

Date de l'unité documentaire

1869-1990

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

13 articles

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement et aménagements urbains. Gestion foncière et immobilière

Historique de la conservation

Versement du 7 avril 1998 (13 articles, 1,30 ml) ; traité en février 2014.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Copies d'actes de cessions ou d'acquisition de biens immobiliers et fonciers de la ville de Nancy.

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (13 articles, 0,48 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable.

Rédacteur de la description

Pierre-Adrien Tahay, stagiaire

Date de création de la description

mercredi 19 février 2014

Date de dernière modification de la description

mercredi 26 avril 2017

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 270 W
Sous-titre : Gestion foncière et immobilière
Auteur : par Pierre-Adrien Tahay (stagiaire), supervisé par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (11:15 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français