2 K

Présentation

Cotes extrêmes

2 K

Intitulé de l'unité documentaire

Personnel municipal

Date de l'unité documentaire

1778-1998

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

1

Métrage linéaire

39,40

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

La communicabilité des documents comportant des informations portant atteinte à la vie privée des personnes sont soumis à un délai de 50 ans. Les dossiers individuels de personnel sont communicable à l'échéance d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier ou de 25 ans après la date de décès.

Date de création de la description

mardi 11 avril 2017

Date de dernière modification de la description

lundi 13 novembre 2017

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 2 K
Sous-titre : Personnel municipal

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2017

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : mercredi 15 novembre 2017 (08:21 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français