32 W

par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

32 W 1-7

Intitulé de l'unité documentaire

Affaires juridiques

Date de l'unité documentaire

1984-1988

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

7 articles

Métrage linéaire

0,80

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Affaires générales. Service juridique

Historique de la conservation

Versement du 26 juin 1990 (47 articles, 6 ml) ; traité en juillet 2007.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (7 articles, 0,80 ml) ; éliminations (41 articles , 5.50 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Christelle Monville

Date de création de la description

mardi 24 février 2009

Date de dernière modification de la description

mercredi 31 mai 2017

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 32 W
Sous-titre : Affaires juridiques
Auteur : par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2007

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (11:15 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français