403 W

par François Auger ; sous la direction de Daniel Peter

Présentation

Cotes extrêmes

403 W 1-43

Intitulé de l'unité documentaire

Urbanisme réglementaire

Date de l'unité documentaire

1996

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

43 articles

Métrage linéaire

6,66

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 16 mars 2001 (10 articles, 6,00 ml) ; révisé en août 2009. Versement (articles 1-14) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation ; révisé en janvier 2014. Suite à l'apparition de moisissures, des pièces ont été éliminées dans certains dossiers.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (43 articles, 6,66 ml), éliminations (3 articles, 0,30 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Daniel Peter

Date de création de la description

vendredi 28 août 2009

Date de dernière modification de la description

mercredi 31 mai 2017

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 403 W
Sous-titre : Urbanisme réglementaire
Auteur : par François Auger ; sous la direction de Daniel Peter

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2009

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (11:16 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français