443 W

par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

443 W 1

Intitulé de l'unité documentaire

Urbanisme réglementaire

Date de l'unité documentaire

1993

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

1

Métrage linéaire

0,15

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement du 19 septembre 2002 (2 articles, 0,30 ml) ; révisé le 30 janvier 2012.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (1 article, 0,15 ml) ; éliminations (1 article (doubles), 0,15 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

jeudi 31 janvier 2013

Date de dernière modification de la description

vendredi 23 juin 2017

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sujet : urbanisme

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 443 W
Sous-titre : Urbanisme règlementaire
Auteur : par Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2013

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (11:16 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français