494 W

par Christelle Monville ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Présentation

Cotes extrêmes

494 W 1-40

Intitulé de l'unité documentaire

Urbanisme réglementaire

Date de l'unité documentaire

1999

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

40 articles

Métrage linéaire

6,43

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy. Pôle développement urbain. Urbanisme réglementaire

Historique de la conservation

Versement de janvier 2004 (84 articles, 8,31 ml), traité en août 2009.

Versement (articles 1-11) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation ; révisé à son retour en novembre 2012.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive (40 articles, 6,43 ml) ; éliminations (29 articles, 2,35 ml).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Librement communicable

Rédacteur de la description

Christelle Monville

Date de création de la description

mardi 10 novembre 2009

Date de dernière modification de la description

mercredi 31 mai 2017

Descripteurs

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 494 W
Sous-titre : Urbanisme réglementaire
Auteur : par Christelle Monville ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2013

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-4.5 du jeudi 16 février 2017 . Date de l'export : lundi 21 août 2017 (11:16 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français